Mentions légales

BROUILLON — À compléter avant l’ouverture de la boutique

Dernière mise à jour : 18 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site Zelmia est édité par :

Nom et prénom : [À COMPLÉTER]
Statut juridique : Entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise [À CONFIRMER APRÈS IMMATRICULATION]
Nom commercial : Zelmia
Adresse professionnelle : [À COMPLÉTER]
Adresse e-mail : jspg459@gmail.com
Numéro de téléphone : [À COMPLÉTER]
Numéro SIREN : [À COMPLÉTER]
Numéro SIRET : [À COMPLÉTER]
Immatriculation au RNE et, le cas échéant, au RCS de : [VILLE ET NUMÉRO À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER OU INDIQUER « TVA non applicable, article 293 B du CGI » SI APPLICABLE]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : [NOM ET PRÉNOM À COMPLÉTER].

3. Hébergement et plateforme

La boutique est exploitée au moyen de la plateforme Shopify.

Shopify International Limited, société privée à responsabilité limitée immatriculée en Irlande sous le numéro 560279, dont le siège social est situé 2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande. Site : www.shopify.com. Assistance : help.shopify.com/fr.

4. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les textes, visuels, logos, éléments graphiques et autres contenus présents sur le site Zelmia sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite.

Les marques, images et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés conformément aux autorisations ou licences applicables.

5. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont disponibles dans la Politique de confidentialité de la boutique. Pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à jspg459@gmail.com.

6. Médiation de la consommation

Après une réclamation écrite préalable adressée à Zelmia et en l’absence de solution amiable, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation désigné par l’entreprise :